Communauté économique européenne et Union européenne

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1489200205 AR 216 à 220, 222 à 234, 242 à 268, 270 à 271, 336, 341 à 343, 345 à 346, 367 à 381, 14189200205 AR 226
Titre : 3 Politiques communautaires
Date : 1957/1998
- 1489200205 AR 242 à 262, 341 à 342, 367 à 381
  Titre : 3.4 Politique monétaire
  Date : 1961/1998
  - 1489200205 AR 259 à 260
    Titre : 3.4.5 Projet de Fonds monétaire européen (FME)
    Date : 1978/1986
    - 1489200205 AR 259
      Titre : Projet de Fonds monétaire européen, travaux préparatoires : note, état, télégramme, compte rendu, rapport, déclaration.
      Date : 1978-1981
    - 1489200205 AR 260
      Titre : Projet de Fonds monétaire européen, travaux du Comité des Gouverneurs : compte rendu, note, correspondance, déclaration, bulletin, procès-verbal, nov.1979-nov.1980 ; position française : note, compte rendu, étude, rapport, juil.1978-oct.1980 ; divers : étude, note, communiqué de presse, bulletin, juin 1979-déc.1986.
      Date : 1978-1986
  - 1489200205 AR 261 à 262
    Titre : 3.4.6 Réflexions communautaires sur le Système monétaire international (SMI)
    Date : 1961/1970
    - 1489200205 AR 261
      Titre : Politique économique et monétaire, réflexions communautaires sur le Système monétaire international : bulletin, déclaration, communiqué de presse, allocution, note, compte rendu, rapport, état.
      Date : 1961-1965
    - 1489200205 AR 262
      Titre : Politique économique et monétaire, réflexions communautaires sur le Système monétaire international : note, bulletin, presse, rapport, compte rendu, correspondance, mémorandum, communiqué de presse, déclaration, état, projet de loi, avis, projet d'amendement.
      Date : 1962-1970
- 1489200205 AR 263
  Titre : 3.5 Politique énergétique
  Date : 1959/1969
  - 1489200205 AR 263
    Titre : Politique énergétique, études générales : bulletin, publication, communiqué de presse, rapport, presse, note.
    Date : 1959-1969
- 1489200205 AR 264 à 268, 270, 343, 345 à 346
  Titre : 3.6 Politique économique
  Date : 1962/1996
  - 1489200205 AR 264
    Titre : 3.6.1 Coordination
    Date : 1969/1987
    - 1489200205 AR 264
      Titre : Politique économique, coordination : presse, exposé, bulletin, JO, projet, note, correspondance, décision, télégramme, compte rendu, rapport, procès-verbal, communiqué de presse, résolution, étude, déclaration, avis.
      Date : 1969-1987
  - 1489200205 AR 265 à 266
    Titre : 3.6.2 Situation
    Date : 1978/1986
    - 1489200205 AR 265
      Titre : Politique économique, situation : JO, décision, note, bulletin, rapport annuel.
      Date : 1978-1984
    - 1489200205 AR 266
      Titre : Politique économique, situation : note, rapport annuel, JO, décision, avis, correspondance, bulletin.
      Date : 1984-1986
  - 1489200205 AR 267
    Titre : 3.6.3 Programmation de la politique économique à moyen terme
    Date : 1962/1982
    - 1489200205 AR 267
      Titre : Politique économique à moyen terme, programmation : bulletin, presse, compte rendu, note, avant-projet, JO, publication, décision, avis, projet.
      Date : 1962-1982
  - 1489200205 AR 268, 343
    Titre : 3.6.4 Prêts communautaires
    Date : 1974/1989
    - 1489200205 AR 268
      Titre : Politique monétaire, généralités sur les taux d'intérêts : procès-verbal, note, correspondance, rapport, télégramme, décision, compte rendu, presse, bulletin, état, mai 1974-oct.1984. Mécanismes de crédit, propositions d'aménagements : correspondance, note, presse, procès-verbal, discours, compte rendu, rapport, télégramme, projet, nov.1976-juin 1989.
      Date : 1974-1989
    - 1489200205 AR 343
      Titre : Politique de prêts et d'emprunts, rapports de la Commission au Parlement européen : correspondance, rapport, publication, note, JO, proposition de décision, sept.1977-déc.1988 ; modalités des prêts : avis, note, télégramme, proposition de règlement, JO, règlement, décision, correspondance, mémorandum, résolution, bulletin, rapport, communiqué de presse, déc.1978-mars 1986.
      Date : 1977-1988
  - 1489200205 AR 270, 345 à 346
    Titre : 3.6.5 Emprunts communautaires
    Date : 1974/1996
    - 1489200205 AR 270
      Titre : Emprunts communautaires, travaux préparatoires : note, compte rendu, communiqué de presse, télégramme, presse, bulletin, avis, procès-verbal, déclaration, rapport, correspondance, projet, janv.1974-janv.1975. Emprunt de la CEE, nouvel instrument communautaire d'emprunt (" facilité Ortoli ") : rapport, note, compte rendu, projet, avis, télégramme, résolution, bulletin, presse, JO, mai 1977-nov.1978 ; ajustement, financement et endettement extérieur : note, état, mémorandum, compte rendu, correspondance, rapport, procès-verbal, juil.1982-déc.1985.
      Date : 1974-1985

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